Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDE DES TRAITEURS EN FRANCE
Jimenez André
Rousseaux Jean-Christophe

Numéro de dépôt :
3314841
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2014
GUIDE DES TRAITEURS EN FRANCE de Jimenez André

Présentation de la marque GUIDE DES TRAITEURS EN FRANCE

Déposée le 27 septembre 2004 par Jimenez André et Rousseaux Jean-Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUIDE DES TRAITEURS EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Les déposants sont Jimenez André domicilié(e) 11, rue Arzac,31300 TOULOUSE - 31300 - France et Rousseaux Jean-Christophe domicilié(e) 15, rue Saint-Victor,60350 AUTRECHES - 60350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Christophe Rousseaux domicilié(e) 15, rue Saint-Victor,60350 AUTRECHES - 60350 - France.

La marque GUIDE DES TRAITEURS EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE DES TRAITEURS EN FRANCE est expirée depuis le 27 septembre 2014.

Jimenez André a également déposé les autres marques suivantes : No 1 DES TRAITEURS EN FRANCE , GUIDE DES TRAITEURS DE FRANCE


Jimenez André - 11, rue Arzac,31300 TOULOUSE - 31300 - France

Rousseaux Jean-Christophe - 15, rue Saint-Victor,60350 AUTRECHES - 60350 - France


M. Jean-Christophe Rousseaux - 15, rue Saint-Victor,60350 AUTRECHES - 60350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

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